TROIS ILETS
Présentation de la marque TROIS ILETS
Déposée le 20 octobre 1994 par madame DE LACRUZ IRANZO Isabel de nationalité espagnole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS ILETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS ILETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS ILETS est expirée depuis le 20 octobre 2004.
DE LACRUZ IRANZO Isabel de nationalité espagnole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48